🏛️ Haute Autorité de Santé

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Dernière mise à jour : mai 2025 • Contact : archives@observatoire-vauban.fr

Cette page réunit tous les documents publics émis par la HAS à propos de la Clinique Vauban et propose des liens directs vers les sources afin de garantir une transparence maximale.

🗂️ 1. Rapports & décisions de certification

Dossiers officiels (ordre chronologique inverse)
#DocumentDate / Réf.RésuméLien
1Rapport de certification V201407 mai 2019 – 32546Clinique certifiée avec recommandations.PDF (85 p.)
2Additif au rapport V201412 juin 2019Détail des écarts et actions attendues.PDF (11 p.)
3Décision 2019.0227/CCES07 mai 2019Validation formelle du rapport.PDF (4 p.)
4Procès‑verbal CCES07 mai 2019Délibérations de la commission.PDF (2 p.)
5Décision complémentaire 2020.0107/CCES01 juil. 2020Maintien de la certification ; suivi.PDF (3 p.)

📊 2. Indicateurs Qualité‑Sécurité (IQSS / ICS)

Les indicateurs de performance sont disponibles sur le portail QualiScope. Recherchez la Clinique Vauban (FINESS 930300298). Si les liens directs ci‑dessous ne s’ouvrent pas, copiez l’URL dans votre navigateur.

Jeux d’indicateurs par annĂ©e
AnnéeContenuAccès direct
2019Chirurgie ambulatoire, infection, satisfactionOuvrir
2020Douleur postopératoireOuvrir
2021Évaluation de la douleur, césariennesOuvrir
2022Dossier patient, obstétriqueOuvrir

📑 3. Référentiels HAS

  • Organisation de la sĂ©curitĂ© en salle de naissance – Guide 2016 (maj 2021)
  • Prise en charge des infections du site opĂ©ratoire – RBP 2015
  • SĂ©curitĂ© du patient au bloc – Check‑list 2014
  • Analyse des Ă©vĂ©nements indĂ©sirables graves – Fiche 2018
  • RĂ©fĂ©rentiel de certification V2014 – HAS

🕑 4. Chronologie des échanges

Dates clés HAS / ARS / Vauban
DateActeurÉvénement
5‑7 févr. 2019HAS – Équipe visiteuseVisite de certification V2014
07 mai 2019CCESAdoption du rapport & décision
12 juin 2019HASPublication de l’additif
01 juil. 2020CCESDécision complémentaire
2021‑2022HAS → ARSSignalements (sécurité anesthésie / maternité)
02‑03 mars 2023ARSInspection : manquements graves